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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S
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SALON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SALON
SOCIETE A.S., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1604005
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2030

Présentation de la marque SALON

Déposée le 6 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A.S domicilié(e) 5-7 rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 751 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie domicilié(e) 42 Rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SALON arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

SOCIETE A.S a également déposé les autres marques suivantes : AS ALARM SYSTEM , DELAMOTTE Le Mesnil sur Oger depuis 1760 , POUR LES CONNAISSEURS EN CHAMPAGNE ET EN BONHEUR DEPUIS 1760 , SALON , TESSANCOURT FRERES , DELAMOTTE , H. D'AIGLEMONT , RESTER RARE, SANS RIVAL ET SANS CONCESSION , S SALON , S SALON


SOCIETE A.S., Société anonyme à conseil d'administration - 5-7 rue de la Brèche d'Oger - 51190 - LE MESNIL-SUR-OGER - France - SIREN 095751038


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie - 42 Rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 24 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182350 - Publication au BOPI 1995-02-24

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2158572 - Publication au BOPI 1999-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2009 n°2424223 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727055 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs, vins de provenance franÇaise à savoir CHAMPAGNE, vins mousseux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.